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Dernière mise à jour : 29 septembre 2026

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1. Éditeur du site

LE CARAMEL — SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle)

Capital social : 100 €

Siège social : 30 rue de la Cloche, 59200 Tourcoing, France

SIREN : 941 744 419 — SIRET (siège) : 941 744 419 00016

RCS Lille Métropole 941 744 419

N° TVA intracommunautaire : FR 17 941 744 419

Code APE : 1071D — Pâtisserie

Activité : pâtisserie artisanale, salon de thé

Email : lecaramel.tourcoing@gmail.com

Téléphone : 03 66 59 89 51

2. Directrice de la publication

Mme Fatima Aziyane, en qualité de Présidente de la société LE CARAMEL.

3. Hébergeur du site

OVH SAS

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)

Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, créations, logo, charte graphique, mise en page) est la propriété exclusive de LE CARAMEL, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de LE CARAMEL est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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